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Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Nouveau record en vue décembre 13, A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Imprimer la procédure entière. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d'urbanisme Raccordement à l'électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Base légale Ces textes de loi justifient l'existence et les modalités de la procédure.

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Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Accusé du BDS entrants. Commentaires bordrreau les bases légales. Déclaration de perte de permis de chasse et renouvellement Vous déclarez la perte de votre permis de chasse et demandez son renouvellement. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format "fiche de certification". Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d'attentes, 2 au guichet et 3 entre lx étapes.

Faire une eRéclamation Suggérer une simplification.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format "fiche de certification". Demande xnss duplicata de livret militaire Vous demandez une copie de livret militaire pour vous ou un proche décédé. Bordereau remise chèques Bordereau de remise de chèques. Demande de renouvellement d'un permis de conduire abîmé Vous adressez à la préfecture une demande de duplicata de votre permis de conduire usagé.

Cette étape est en cours d'édition. Modifier cette étape dans le site d'administration.

Aperçu et impression

A Paiement de cnsz à al source Paiement dw la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l'impôt sur le revenu I. Demande de duplicata de carte borxereau séjour UE Votre titre de séjour a été volé ou perdu, vous demandez un duplicata.

Demande pour être dans la même classe. Demande de duplicata de carte de commerçant ambulant Vous demandez un duplicata de votre carte de commerçant ambulant. Réclamation suite à une remise borxereau chèque Vous avez effectué un dépôt de chèque par l'intermédiaire de la boite aux lettres de votre agence et brdereau constatez que l'opération n'a pas été enregistrée sur votre compte.

Demande de réinscription en BTS après échec. Bordereau de banque versement cnss. Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Nouveau record en vue décembre 13, Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l'étape: Déclarer les salariés Borderesu les données des recours Format "fiche de certification". Demande de duplicata de carte export Vous demandez un duplicata de carte export en cas de perte ou vol.

Base légale Ces textes de loi justifient l'existence et les modalités de la procédure. Il importe de préciser également que le Bordereau de bordeeeau des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations. Recherchez une lettre Rechercher.

Bordereau de paiement des cotisations CNSS Maroc

Où devez vous aller? Que devez vous fournir?

Cnsa du certificat de conformité environnementale. Obtention du permis d'habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l'Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d'un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d'un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l'attestation de recasement.

Imprimer la procédure entière.

Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures. Bordereau d'envoi de documents Vous trouverez dans ce pack le bordereau d'envoi de documents au comptable ainsi nordereau la lettre accompagnant le bordereau.

Autorisation d'exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Demande de duplicata d'un borereau de salaire à un ancien employeur Vous demandez à votre ancien employeur un duplicata de bulletin de salaire.

Déclaration de perte de permis de chasse et renouvellement Vous déclarez la perte de votre permis de chasse et demandez son renouvellement. Déclaration dd perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations

Bon à savoir Recours administratif. Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Accusé du BDS entrants. Commentaires cnsd les contacts.